Droits de l’homme

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Le respect des droits de l’homme est un aspect essentiel du développement durable et une attente fondamentale placée sur toutes les entreprises. Les entreprises ne peuvent pas « compenser » les abus des droits de l’homme en remédiant aux nuisances faites dans un domaine par de bonnes actions dans un autre.

Suite à l’approbation internationale du Cadre « protéger, respecter et réparer » de l’ONU en 2008 et des Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme en 2011, il est clairement attendu des entreprises qu’elles prennent leurs responsabilités en matière de respect des droits de l’homme. Les Principes directeurs des Nations Unies sont très largement soutenus et leurs principaux éléments ont été incorporés dans d’autres normes internationales, y compris les Normes de performance de la Société financière internationale (IFC) et les Principes de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales.

Au plan national, dans de nombreuses juridictions, le droit national, que les entreprises doivent respecter, protège les droits de l’homme, mais certains gouvernements vont encore plus loin en utilisant les Principes directeurs des Nations Unies pour étendre et créer de nouvelles politiques et lois. Ces plans peuvent aboutir à des attentes accrues placées sur les entreprises pour qu’elles communiquent sur la manière dont elles répondent aux impacts sur les droits de l’homme. Par exemple, dans certaines juridictions, il existe de nouvelles exigences en matière de reporting sur des questions particulières concernant les droits de l’homme, comme l’esclavage et le travail forcé.

L’ICMM soutient pleinement les Principes directeurs des Nations Unies et elle a été profondément impliquée dans les consultations ayant abouti à leur développement. Ils fournissent des recommandations complètes aux entreprises pour les aider à « connaître et exemplifier » ce qu’elles font dans la pratique pour assumer leurs responsabilités. En sus, ces principes ont influencé les propres conseils de l’ICMM destinés aux entreprises minières et métallurgiques sur la manière de veiller au respect des droits de l’homme par l’entremise de la diligence raisonnable et la provision de mécanismes efficaces de résolution des griefs. Voir Les droits de l’homme dans l’industrie des mines et des métaux : l’intégration de l’obligation de diligence raisonnable dans les processus de gestion du risque commercial (uniquement disponible en anglais) et Les droits de l’homme dans le secteur des mines et des métaux : traiter et résoudre les griefs et préoccupations au niveau local (uniquement disponible en anglais).

L’ICMM participe aussi en tant qu’observateur à l’initiative des Principes volontaires sur la sécurité et les droits de l’homme. Les principes volontaires réunissent des représentants du gouvernement, de la société civile et des entreprises extractives (y compris un certain nombre de nos membres) et ils ont été développés « pour guider les Entreprises dans le maintien de la sûreté et de la sécurité de leurs opérations dans un cadre opérationnel qui s’assure du respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales ». L’ICMM, en partenariat avec l’IFC et le Comité international de la croix rouge, a publié le document Principes volontaires sur la sécurité et les droits de l’homme : outils et conseils de mise en œuvre (uniquement disponible en anglais).

Les entreprises minières et métallurgiques sont tenues de respecter les droits de l’homme des communautés qu’elles touchent et des personnes qu’elles emploient. Il existe des preuves indéniables qu’à travers des cadres politiques et de gouvernance appropriés, les exploitations minières et métallurgiques peuvent contribuer à renforcer la prestation des droits sociaux et économiques par la réduction de la pauvreté, l’accès aux infrastructures essentielles et des investissements à caractère social. Ces preuves démontrent aussi que lorsque les intérêts des communautés locales ne sont pas correctement pris en considération, l’industrie peut avoir un effet négatif sur la santé, les moyens d’existence, la sûreté et la sécurité des personnes.

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