3 : Droits de l’homme

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Respecter les droits de l’homme ainsi que les intérêts, la culture, les coutumes et les valeurs des employés et des communautés affectées par nos activités.

Le respect des droits de l'homme est primordial. Les membres de l’ICMM s'engagent à soutenir les Principes directeurs de l'ONU sur les entreprises et les droits de l'homme ainsi qu’à coopérer dans les processus qui remédient à tout impact négatif sur les droits, les intérêts, les cultures, les coutumes ou les valeurs des employés, des clients, des entrepreneurs et de la société en général.

Explorez les attentes de performance

Élaborés avec la participation d'ONG, d'organisations internationales et d'universitaires, nos Principes établissent des attentes de performance de base pour une industrie minière et métallurgique responsable.

  • Soutenir les Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme des Nations Unies en prenant un engagement politique à respecter les droits de l’homme, à faire preuve de diligence raisonnable en matière de droits de l’homme et à prévoir des processus permettant de remédier aux incidences négatives sur les droits de l’homme que les membres ont causées ou auxquelles ils ont contribué, ou à coopérer avec de tels processus.

  • Éviter la réinstallation physique ou économique des familles et des communautés contre leur gré. Lorsque cela est inévitable, appliquer la hiérarchie d’atténuation et les actions de mise en œuvre ou remèdes qui résolvent les effets négatifs résiduels afin de restaurer ou d’améliorer les moyens d’existence et la qualité de vie des personnes déplacées.

  • En s’appuyant sur une évaluation des risques, mettre en œuvre une approche des droits de l’homme et de la sécurité qui corresponde aux Principes volontaires sur la sécurité et les droits de l’homme.

  • Respecter les droits des travailleurs en : ne recourant pas au travail des enfants ni au travail forcé ; évitant la traite des êtres humains ; ne confiant pas de tâches risquées/dangereuses aux personnes de moins de 18 ans ; éradiquant le harcèlement et la discrimination ; respectant la liberté d’association et de négociation collective ; prévoyant un dispositif de traitement des réclamations des travailleurs.

  • Verser aux employés un salaire équivalent ou supérieur aux obligations légales, ou constituant un salaire compétitif sur ce marché de l’emploi (selon le montant le plus élevé), et en affectant des heures de travail régulières et des heures supplémentaires dans les limites fixées par la loi.

  • Respecter les droits, les intérêts, les aspirations et la culture des peuples autochtones, ainsi que leurs moyens d’existence qui dépendent des ressources naturelles au cours de la conception, du développement et de l’exploitation des projets ; appliquer la hiérarchie d’atténuation pour répondre aux incidences négatives des activités ; apporter des avantages durables aux peuples autochtones.

  • S’efforcer d’obtenir le consentement libre, préalable et éclairé des peuples autochtones lorsqu’une relocalisation ou bien la perturbation des terres et des territoires ou d’un patrimoine culturel fondamental sont susceptibles d’avoir des incidences négatives importantes, et inscrire les résultats des processus de dialogue et de consentement dans les accords.

  • Mettre en œuvre des politiques et des pratiques visant à respecter les droits et les intérêts des femmes, et soutenir la diversité sur le lieu de travail.