Conflict minerals

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Increasingly customers, governments, civil society organisations and consumers are seeking to purchase goods that have been produced in socially and environmentally responsible ways.

Il est largement reconnu que le commerce de certains minéraux et métaux a provoqué ou prolongé de violents conflits, les factions armées utilisant les profits des mines sous leur contrôle pour l’achat d’armement et le recrutement de soldats. Bien souvent, ces mines sont exploitées de manière illégale, avec des travailleurs obligés de travailler sous la menace d’une arme. Une fois que les minéraux et métaux ont été clandestinement sortis du pays et intégrés dans la chaîne logistique mondiale, ils sont en tout état de cause blanchis et impossibles à identifier comme ayant financé le conflit.

Au-delà de notre travail, et en réponse à la problématique particulière des minéraux finançant les conflits, un certain nombre d’initiatives ont vu le jour dans l’objectif d’établir la traçabilité des minéraux et des métaux dans les zones de conflit ou à haut risque. Certaines de ces initiatives se concentrent spécifiquement sur les pays de la région des Grands Lacs en Afrique centrale, particulièrement la République démocratique du Congo, mais d’autres sont conçues pour être mise en œuvre mondialement, dans n’importe quelle zone de conflit ou à haut risque.

Le Guide OCDE sur le devoir de diligence, l’une des premières initiatives dans ce domaine, établit une jurisprudence en définissant le tantale, l’étain le tungstène, et l’or comme les minéraux provenant de zones de conflit.

Bien que l’assimilation et la mise en œuvre des conseils de l’OCDE se fassent volontairement, ils établissent un fondement politique et moral profond pour inciter les entreprises à agir. Ainsi, depuis décembre 2012, toute exportation d’étain, de tungstène, de tantale ou d’or en provenance de la région des Grands Lacs nécessite un certificat qui garantit que le lot de minéraux concernés a été extrait et négocié conformément aux normes définies par la Conférence internationale sur la région des Grands Lacs (CIRGL), créées explicitement dans un souci de cohérence avec le Guide OCDE sur le devoir de diligence.

Les États-Unis ont aussi adopté une loi connue sous le nom de Section 1502 de la loi Dodd-Frank, qui exige que les entreprises utilisant ou produisant des minéraux provenant potentiellement de pays en conflits dans la région des Grands Lacs divulguent les garanties en place pour s’assurer qu’elles ne contribuent pas au conflit armé ou à toute violation des droits de l’homme y associé. L’Union européenne est actuellement en train de discuter des détails d’une législation similaire.

L’extraction et le traitement responsables de tous les minéraux et métaux constituent le fondement de leur provision et utilisation durables. Dans le contexte de mouvements sociaux plus généraux pour l’approvisionnement responsable, les entreprises ont besoin de politiques et de normes qui reflètent l’engagement à des pratiques responsables, le devoir de diligence raisonnable et la traçabilité efficace des minéraux et des métaux sur l’intégralité de la chaîne logistique. En 2016, nous nous sommes penchés sur le potentiel d’une plus grande traçabilité des métaux sur l’ensemble de la chaîne logistique afin de nous assurer que la bonne pratique au niveau de l’extraction minière puisse se prolonger dans le produit.